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DU CLOS DE LA CHAPELLE à Bessenay(69)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DU CLOS DE LA CHAPELLE à Bessenay (69 Rhône)
Code département 69 (Rhône)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 021
Identifiant 0046
Cle rivoli J
Code rivoli 690 021 0046 J
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature ALLEE
Libéllé DU CLOS DE LA CHAPELLE
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 2007267
Code identifiant majic 00109
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot CHAPELLE
Code Insee de la ville 69021
lettre C
Latitude 45.77932
Longitude 4.55721

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
2 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820897.26521157.74.5559828183054145.7793132521373
4 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820910.66521136.74.5561499098616545.7791218083515
6 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY8209276521117.44.5563560320720745.7789451372459
7 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820945.665211074.5565927177358445.7788482032463
8 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820951.36521097.84.5566637248624945.7787643625332
9 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY82098465210824.5570804609636845.77861630749
10 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820988.66521074.44.5571377196193445.7785470668214
12 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY821002.56521089.54.5573204002034145.7786805459799
14 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY821020.16521109.44.5575519073965945.7788565827712
16 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY821020.56521124.34.5575608362926245.778990658542
17 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY821010.76521131.74.5574366190566145.779059022332
18 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY821010.76521137.24.5574380150489645.7791085396149
21 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820896.16521165.84.5559707186325145.7793863727933
22 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820953.86521168.74.5567138790984745.7794022416601
23 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820947.86521163.24.5566352819143245.7793537894389
1165 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820978.36521155.44.5570257452790145.7792781502605
5974 LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE 69690 BESSENAY820993.16521161.34.5572176734964245.7793286408736

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2018-05-0712 Maison 5 114 845 sols 690210000C1171 303,600.00 €
2016-02-2316 Maison 5 113 944 sols 690210000C1169 333,000.00 €

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